Élaborés sur le même principe que les modèles déjà accessibles (modèles à destination des revues et à destination des ouvrages collectifs),  ces 3 nouveaux modèles de contrat à destination des monographies s’adressent aux éditeurs mais également aux auteurs. Ils sont enrichis de nombreux commentaires explicatifs et proposent des options pour permettre une ouverture la plus large possible. Le terme “monographie”, retenu par le groupe de travail “Droit d’auteur” du réseau Médici, est utilisé pour distinguer ces publications des ouvrages collectifs (tels que les actes de colloque) qui rassemblent des contributions publiées sous la direction d’un ou plusieurs directeur(s) d’ouvrage.

Deux modèles permettent aux auteurs de conserver leurs droits sur leurs publications, conformément aux principes du Plan S :

• le modèle C1a est un contrat d’édition avec une cession à titre non exclusif et sans rémunération même en cas de cession à des tiers ;
• le modèle C1c est un contrat d’édition avec une cession à titre non exclusif et avec rémunération.

Un troisième modèle a été établi pour prendre en compte la diversité des structures éditoriales et leurs contraintes financières :

• le modèle C2c est un contrat d’édition avec une cession à titre exclusif pour une durée limitée et avec rémunération.

Les traductions anglaises de ces trois versions seront fournies dans quelques mois. Celles-ci pourront être transmises aux auteurs non francophones pour information mais seules les versions.

Consulter l’ensemble des modèles de contrat