Le guide explique la notion de non-cession des droits, son intérêt pour le chercheur ainsi que les détails pratiques de sa mise en œuvre. Il est complété par une FAQ qui répond aux principales interrogations concernant le choix des licences, les possibilités offertes lors des différentes étapes de la publication ainsi que la gestion des relations avec les éditeurs.

Mettre en œuvre la stratégie de non-cession des droits sur les publications scientifiques

Guide pour les  chercheuses et les chercheurs

Juillet 2022

La stratégie de non-cession des droits est un outil au bénéfice des chercheuses et des chercheurs pour conserver suffisamment de droits sur leurs articles scientifiques et ainsi permettre leur mise à disposition en accès ouvert immédiat, quel que soit le modèle de diffusion de la revue dans laquelle ils sont publiés. Elle contribue à garantir une circulation rapide et sans frein de la connaissance, au sein de la communauté scientifique et au-delà.

Cette stratégie est une démarche nouvelle pour les chercheurs. Le Comité pour la science ouverte vous accompagne en vous proposant ce guide, qui vous indique les modalités très pratiques de mise en œuvre, et vous donne des solutions pour surmonter les difficultés que vous pourrez éventuellement rencontrer.

Diffusé sous licence Creative Commons CC-BY 4.0

Version du guide pour impression grand public

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Contenu

Qu’est-ce que la stratégie de non-cession des droits ?

Pourquoi l’utiliser ?

Comment la mettre en œuvre ?

En cas de difficulté

FAQ Stratégie de non-cession des droits