Dans un communiqué, la COAlition S annonce le lancement d’une « stratégie de conservation des droits » pour sauvegarder les droits de propriété intellectuelle des chercheurs et permettre le dépôt immédiat des articles scientifiques dans des archives ouvertes, qui est une des voies pour se conformer au plan S.

Cette stratégie vise à atteindre l’objectif annoncé dans le Plan S d’une mise à disposition immédiate en accès ouvert des publications issues des recherches financées par les organismes membres de la coalition. Elle permettra en particulier de contourner les obstacles posés par les revues scientifiques qui ne se convertissent pas au modèle de l’accès ouvert.

Quand les chercheurs publient dans une revue, l’éditeur leur demande généralement de signer un contrat de cession de droits d’auteur à titre exclusif, qui limite l’utilisation qu’ils peuvent faire de leurs propres articles. L’éditeur peut également imposer une durée d’embargo, durant laquelle les chercheurs ne sont pas autorisés à déposer leur article dans une archive ouverte.

Pour mettre fin à cet état de fait, la cOAlition S a élaboré une stratégie grâce à laquelle les chercheurs conserveront suffisamment de droits sur leurs articles pour les mettre immédiatement à disposition en accès ouvert, y compris lorsqu’ils sont publiés dans des revues imposant des abonnements.

À cet effet, les agences de financement, qui soutiennent le plan S, conditionneront leurs subventions à l’application par les auteurs de licences de paternité CC-BY sur la version auteur acceptée pour publication (Author accepted manuscript – AAM). Ce qui signifie qu’ils conserveront le droit de partager leurs manuscrits de cette manière, quel que soit l’accord de publication d’une revue.

Cela sera particulièrement pertinent dans les cas où la revue ne publie pas la version finale de l’article en accès ouvert, puisque cela permettra alors au chercheur de conserver suffisamment de droits sur la version acceptée pour publication pour la rendre immédiatement disponible dans une archive ouverte.

Les agences de financement membres de la cOAlition S commenceront à introduire cette exigence dans leurs règlements à compter du 1er janvier 2021. La cOAlition va contacter les principaux éditeurs afin qu’ils soient conscients de ces nouvelles conditions, et qu’ils adaptent en conséquence les contrats de cession de droits qu’ils proposent à leurs auteurs.