Le comité pour la science ouverte

Le comité de pilotage de la science ouverte propose des orientations et instruit ses sujets sur les questions de la science ouverte, impulse et accompagne les actions associées dans une structure fluide, facilitant l’expression et la remontée des idées, engagements et contributions aux différents groupes de travail.

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Afin d'accompagner de façon dynamique et coordonnée le développement de la science ouverte à l'échelle nationale, européenne et internationale, le dispositif de la Bibliothèque Scientifique et Numériques (BSN) évolue et se transforme en Comité pour la Science Ouverte.
Description du comité
Structure du comité

Le comité de pilotage de la science ouverte assure la mise en œuvre d’une politique de soutien à l’ouverture des publications et des données de la recherche. Le comité a pour missions :

  1. D’assurer la mise en œuvre coordonnée, avec les opérateurs d’enseignement supérieur et de recherche, d’un plan national visant à ouvrir à tous les publications et les données de la recherche ;
  2. De permettre le développement des compétences de la science ouverte dans la communauté scientifique ;
  3. De coordonner l’action nationale dans le domaine de la science ouverte à l’échelle européenne et internationale ;
  4. De définir les principes et les orientations concernant l’attribution de financements au fonds national pour la science ouverte et leur utilisation ;
  5. De définir les principes et les orientations des négociations avec les principaux éditeurs de publications scientifiques ;
  6. De proposer aux ministres chargés de la recherche et de l’enseignement supérieur et aux pouvoirs publics  toutes actions susceptibles de renforcer ou favoriser l’accès aux connaissances et aux données de la recherche.
Le comité pour la science ouverte est doté d'une instance de pilotage, le comité de pilotage de la science ouverte, et d'un secrétariat permanent pour assurer l'articulation entre le pilotage, les groupes et le forum. Le comité de pilotage de la science ouverte est présidé par le directeur général de la recherche et de l'innovation (DGRI).

Comité de pilotage de la science ouverte

  • Le directeur général de la recherche et de l’innovation, président du comité  ;
  • Le directeur général de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle
  • Les présidents de la Conférence des présidents d’université (CPU), de la Conférence des directeurs des écoles françaises d'ingénieurs (CDEFI), de la Conférence des grandes écoles (CGE) et de la Coordination des universités de recherche intensive françaises (Curif)
  • Les présidents du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), de l’Institut national de la recherche agronomique (Inra), de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria), de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), et l’administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
  • Le président et le vice-président du Consortium unifié des établissements universitaires et de recherche pour l'accès aux publications numériques (Couperin)
  • Le président de l’Agence nationale de la recherche (ANR)
  • Le président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES)
  • Une ou plusieurs personnalités qualifiées, compétentes dans le domaine de la science ouverte. Les personnalités qualifiées sont désignées pour une durée de deux ans renouvelable, par le directeur général de la recherche et de l’innovation

Secrétariat permanent de la science ouverte (SPSO)

Le secrétariat permanent, animé par le conseiller pour la science ouverte du directeur général de la recherche et de l’innovation (DGRI), est chargé de préparer les travaux du comité de pilotage de la science ouverte, et de veiller à la mise en œuvre de ses orientations et conclusions. Il coordonne l’action des collèges et groupes de travail, saisissant les groupes et synthétisant leurs contributions. Le secrétariat permanent inclut :
  • le conseiller pour la science ouverte du DGRI,
  • le chef du service de la coordination des stratégies de l’enseignement supérieur et de la recherche,
  • le sous-directeur du pilotage stratégique et des territoires,
  • des représentants de la CPU, de la Curif, de la CDEFI et de la CGE,
  • des représentants des trois associations dédiées à l’IST et aux bibliothèques : Couperin, ADBU, EPRIST,
  • des représentants des présidents du CNRS, de l’Inra, de l’INRIA et de l’Inserm,
  • du représentant du président directeur général de l’ANR,
  • les pilotes des collèges.
Les responsables des groupes de travail y sont conviés selon le sujet traité. Il a vocation à se réunir une fois par mois. Le secrétariat permanent est également en charge du site web ouvrirlascience.fr, qui regroupe les actualités de la science ouverte et des groupes de travail, ainsi qu’une bibliothèque de ressources essentielles sur la science ouverte. Il diffuse également les avis publics du Comité pour la science ouverte. Le secrétariat permanent est doté d’un bureau composé du conseiller pour la science ouverte, du chef du service de la coordination des stratégies de l'enseignement supérieur et de la recherche, et du sous-directeur du pilotage stratégique et des territoires.

Collèges et groupes

La composition des collèges et groupes, leurs missions et projets, ainsi que leurs livrables sont accessibles à partir de l'onglet Groupes.

Forum de la science ouverte

Plus de 200 experts sont mobilisés sur le forum de la science ouverte, qui est un espace de dialogue, de partage et de construction d'une expertise commune permettant la mutualisation et contribuant à instruire le Comité pour la science ouverte de la complexité des enjeux scientifiques, techniques, documentaires, économiques, juridiques de la science ouverte. Le forum de la science ouverte constitue le cœur du Comité et permet d'instruire les sujets pour préparer les questions arbitrées par le Comité de pilotage de la science ouverte.