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Le guide de mise en œuvre du Plan S

Veille
03/12/2018

La cOAlition S vient de publier le guide de mise en œuvre du Plan S.

Le document de sept pages donne des éléments sur les règles à respecter pour que les publications scientifiques soient en accord avec le plan S. À savoir que tous les articles qui résultent de recherches financées par les membres de la cOAlition S doivent être accessibles au public dès leur publication, sans aucune période d’embargo, par la publication dans des revues en libre accès ou des plateformes de publication en accès ouvert ou le dépôt dans des archives ouvertes.

Pour les revues et les plateformes, la coalition recommande l’utilisation des licences Creative Commons (CC) : elle exige les licences CC-BY, admet les licences CC-BY-SA et CC0, mais refuse la licence CC-BY-NC. Par ailleurs, elles doivent être enregistrées ou en cours d’enregistrement dans le répertoire DOAJ. D’autres critères sont indiqués pour qu’elles soient conformes au Plan S, comme le fait que la revue ou la plateforme doivent offrir aux auteurs/institutions la possibilité de conserver l’intégralité des droits d’auteur sans aucune restriction, qu’elles bénéficient d’un système solide d’évaluation par les pairs selon les normes de la discipline et celles du Comité sur l’éthique en matière de publications (COPE), qu’il y ait une garantie de la pérennité du contenu et qu’il y ait une transparence des prix.

Concernant les archives ouvertes, la Coalition notifie également des contraintes telles que l’absence d’embargo, les mêmes exigences pour les licences CC que celles pour les revues et les plateformes, l’inscription de la politique de dépôt dans Sherpa Romeo et des métadonnées de qualité dans des formats standards. Les archives doivent être répertoriées dans OpenDOAR ou y candidater.

À propos des frais de publication (APC), la Coalition appelle à plus de transparence et de gestion des coûts. Elle accepte de payer les APC dans des revues hybrides à condition qu’elles soient dans le cadre d’un « transformative agreement », c’est-à-dire se transformer en un modèle d’accès entièrement libre.  Ces revues bénéficieront d’une période de transition pour se mettre en conformité avec le Plan S. Et à partir de 2020, les nouveaux accords passés entre universités et éditeurs devront remplir certaines conditions pour être conformes et notamment que les accords y compris les coûts soient rendus publics et qu’ils ne dépassent pas une durée de trois ans. La cOAlition S souligne que leurs membres ne sont pas obligés de conclure de tels accords ni de financer des APC qui sont couverts par ce type d’accord. Par ailleurs, afin d’éclairer une « normalisation » des frais et/ou des plafonds d’APC, la cOAlition S commandera une étude indépendante sur les coûts et les frais de publication en libre accès (y compris les APC).

Les livres ne sont pas concernés pour le moment.

Le guide est ouvert à la discussion jusqu’au 8 février 2019.